La voiture autonome : bientôt une réalité ?

La voiture autonome devrait commencer à être présente sur les routes, dans quelques années. En France, son arrivée est prévue en théorie pour 2020. Elle constitue une innovation majeure dans le domaine de la sécurité routière, dans un monde où la plupart des accidents sont liés à des facteurs résultant de l’erreur humaine. Mais, si le risque d’accident disparaissait, qu’en serait-il de l’assurance-automobile ? Découvrons ensemble ce que nous réserve ce véhicule connecté.

La voiture autonome est-elle la  prochaine étape de l’évolution automobile ?

Une automobile dite autonome est dotée d’un système de pilotage automatique la rendant apte à rouler sans intervention d’un conducteur, sur la voie publique et dans des conditions de circulation réelles. La voiture autonome a pour but d’améliorer la sécurité routière en fluidifiant le trafic et en réduisant les cas d’accidents graves. Cette innovation de la robotique mobile ferait aussi gagner du temps, car au lieu de conduire, l’homme pourrait vaquer à d’autres activités. Néanmoins, son arrivée sur le marché suscite plusieurs questions techniques, juridiques et sécuritaires.

Des essais mitigés

Lors d’un test en mars 2018, aux États-Unis, un véhicule autonome a été à la base d’un accident qui a coûté la vie à une personne. Ce drame relance malgré tout la question de l’importance de l’assurance auto d’une voiture sans conducteur.

En effet, de nombreuses expérimentations ont été réalisées depuis plusieurs décennies. C’est en 1970, au Japon, que les premiers essais ont été faits, l’idée d’une voiture sans conducteur remontant déjà à cette période, soit dit en passant. Dans les années qui ont suivi, des laboratoires universitaires, ainsi que le constructeur automobile Mercedes-Benz ont testés avec succès leurs prototypes de voiture autonome. Et plusieurs essais de longue distance et sur route ouverte ont été réalisés.

Avec l’entrée dans la course du géant Google, en 2010, les essais se multiplient. En 2015, l’entreprise annonce que ses voitures ont parcouru 2,7 millions de kilomètres. Depuis, différentes marques font leurs essais sur des parkings et certains, en particulier aux États-Unis ont l’autorisation de faire des essais en situations réelles de trafic. Les constructeurs assurent aujourd’hui la fiabilité de leurs véhicules, mais la mise en œuvre de cette technologie ne garantit pas encore une sécurité à 100 % sur la route.

Une adaptation nécessaire des législations

L’avènement de la voiture autonome doit se faire dans le respect des règles juridiques existantes. Ainsi, la question de l’assurance auto de ces nouveaux véhicules se pose face aux stipulations de la Convention de Vienne du 8 novembre 1968 sur la circulation routière. Selon son chapitre 8, « tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur, tout conducteur doit avoir le contrôle total de son véhicule en ayant les deux mains sur le volant ».

Même si ce texte a été modifié en 2016 afin d’autoriser les systèmes automatisés, il pose cependant la condition qu’ils puissent être contrôlés voire désactivés par le conducteur. La mise sur le marché de la voiture autonome devra attendre une modification de la convention qui homologuera ce type de véhicule.

En attendant, plusieurs pays comme la France qui a pris une ordonnance en 2016, autorisent des expérimentations de véhicules autonomes sur la voie publique.

Comment fonctionne l’assurance dans le cas de la voiture autonome ?

Les véhicules autonomes, conduiront-ils à la perte des assureurs ou les feront-ils évoluer ? C’est la grande question qui se pose lorsqu’on considère l’aspect « risque de la conduite ». En effet, les primes d’assurance auto sont calculées en fonction du risque (plus d’info à ce sujet sur Magazine-assurance). Mais si la voiture autonome balaye du revers de la main l’erreur humaine qui est à l’origine de plus de 90 % des accidents de la route, la possibilité de couvrir le conducteur diminue considérablement.

La question de la responsabilité

Dans le cas de l’automobile autonome, le principe de la convention de Vienne n’est pas vérifié et il se pose donc le problème de la responsabilité civile. Si le conducteur n’est plus qu’un simple passager, qui sera responsable en cas d’accident ? Plusieurs personnes sont visées :

• le propriétaire du véhicule ;
• la personne qui en la charge ;
• le concepteur du logiciel de conduite automatique ;
• le constructeur de la voiture autonome ;
• le fabricant de la technologie embarquée ou
• la société responsable de la transmission des données de géolocalisation.

Dans tous les cas, soit l’un de ces acteurs devra avoir l’obligation de se faire assurer, soit la garantie du conducteur ne ferait plus partie du contrat automobile. Les assureurs pourraient faire une sorte de contrat d’assurance auto de déresponsabilisation du conducteur-passager qui couvrirait la responsabilité du véhicule. Mais en cas d’accident, il serait alors essentiel de définir quel était le mode de conduite au moment du sinistre.

Un challenge pour l’assurance-auto

Les compagnies d’assurances devront s’adapter pour survivre, car l’arrivée très prochaine de la voiture autonome constitue un vrai changement.

Par exemple, en raison du coût élevé des véhicules autonomes, il pourrait advenir une baisse importante de la propriété privée et un développement de l’auto partage. De nombreuses voitures seraient alors la propriété de constructeurs ou de sociétés de location. Le modèle d’assurance va donc se tourner vers les entreprises plutôt que vers les particuliers. Les petits assureurs pourraient donc se retrouver en grande difficulté.

Toutefois, l’assurance automobile pourra profiter de la multiplication des responsabilités, entre les divers acteurs concernés pour se stabiliser.

Par ailleurs, pour mieux définir les responsabilités, les assureurs pourraient avoir la possibilité d’accéder aux données du système, sans le consentement du conducteur de la voiture autonome afin de pouvoir analyser toutes les circonstances de l’accident.